CLOS DU MAS DE CHAVE
Présentation de la marque CLOS DU MAS DE CHAVE
Déposée le 17 octobre 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DU MAS DE CHAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS DU MAS DE CHAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU MAS DE CHAVE est expirée depuis le 17 octobre 2004.
FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 avril 1995 - Transmission de propriété n°184206 - Publication au BOPI 1995-04-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47